Agroalimentaire
Éco-conception et DPP — Agroalimentaire
Pour l'agroalimentaire, le passeport suit l'origine de la récolte et les mentions d'éco-conception déclarées sur le denrée. Ce n'est pas un bilan certifié. Les dossiers sanitaires sensibles restent dans l'établissement.
- Consignes de tri, soin consommateur et fin de vie : mentions choisies par la maison.
- Le passeport s'inscrit dans l'esprit des passeports numériques européens. Il ne remplace pas un certificat.
- L'énergie d'atelier n'est publiée que si la déclaration est scellée.
- Formule et dossiers sensibles : hors passeport public.
Que porte l'éco-conception sur le passeport ?
Les mentions que la maison déclare : consignes de tri, fin de vie, soin consommateur, et l'énergie d'atelier lorsqu'elle est scellée. Pas la formule.
Le passeport remplace-t-il un certificat ESPR ?
Non. Il s'inscrit dans l'esprit des passeports numériques européens. La maison reste responsable de ses pièces de conformité.